Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 08391 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 02950 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 22485 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Financement du passe navigo par l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22268 posée par M. Philippe Dallier
Financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22273 posée par M. Roger Karoutchi
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22276 posée par Mme Catherine Procaccia
Pérennisation du financement du passe navigo par l'État pour 2017
La question est caduque
Pertinence