Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05344 posée par M. Bernard Barbier

    Avenir de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06240 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan de redressement et de sauvegarde du système de protection sociale français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07962 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de la transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02635 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité sociale : prise en charge de la dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06383 posée par M. Jacques Oudin

    Mise en oeuvre des grands principes de bonne gouvernance des fonds publics

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07350 posée par M. Alex Türk

    Retard dans la publication des comptes de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24334 posée par M. Michel Canévet

    Coût réel et financement des vaccins et tests antigéniques

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne