Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0938S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Restructuration des finances publiques dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost

    Financement du mouvement associatif sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05700 posée par M. André Boyer

    Financement des services d'enseignants itinérants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05495 posée par M. Ivan Renar

    Réduction de la part régionale du FNDS pour le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05134 posée par M. Jacques Legendre

    Part du fonds de développement du sport affectée au Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07872 posée par M. Michel Rufin

    Financement des investissements dans les établissements scolaires du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne