Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 569 trouvées
-
Question n° 18988 posée par Mme Élisabeth Lamure
Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18989 posée par M. François-Noël Buffet
Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19932 posée par M. Jean Louis Masson
Notion de gestion de fait
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 22265 posée par M. Jean Louis Masson
Notion de gestion de fait
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 22961 posée par Mme Christiane Demontès
Contrats de plan État-Région
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 21139 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Modification du statut du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22821 posée par M. Jeanny Lorgeoux
Bilan économique de la réforme de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22942 posée par M. Yves Chastan
Conséquence inattendue de la réforme de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02014 posée par M. Louis Nègre
Réseaux d'accès en fibre optique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05251 posée par M. Michel Doublet
Réduction des dotations de l'État aux collectivités locales et impact financier du projet de loi de décentralisation et de réforme de l'action publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence