Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 02386 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Montant de l'endettement français à l'étranger

Réponse du ministère : Économie

23/10/1981
Pertinence
Question n° 06614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valeur du 3% appliqué au PIB

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 06697 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emprunt communautaire: montant, durée et taux

Réponse du ministère : Économie

24/06/1982
Pertinence
Question n° 06880 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réserve de devises en dollars: situation

Réponse du ministère : Économie

02/07/1982
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des réserves or

Réponse du ministère : Économie

22/09/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Croissance des dépenses publiques

La question est caduque

19/04/1984
Pertinence
Question n° 00890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion budgétaire

La question est caduque

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du coût du service de la dette

La question est caduque

26/04/1990
Pertinence
Question n° 21736 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement du logement social

La question est caduque

18/06/1992
Pertinence
Question n° 11859 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Audit législatif sur les finances publiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/08/1995
Pertinence