Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 131 trouvées
-
Question n° 29892 posée par M. André Rabineau
Analyse des budgets publics: conséquences industrielles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 02535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Déficit du budget pour 1982
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 06956 posée par M. Raymond Soucaret
Fiscalité des entreprises et recettes de l'Etat
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 07477 posée par M. Raymond Soucaret
Lois de programme militaires: économies
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 07695 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dettes de l'Etat: situation
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 09757 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Finances publiques: assainissement
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 22824 posée par M. Antoine Lefèvre
Suppression de postes d'agents des finances publiques dans l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23227 posée par M. Hervé Maurey
Fonctionnement de l'administration fiscale et comptable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12916 posée par M. Jean-Michel Baylet
Programmation 2015-2017 des finances publiques et avenir des chambres départementales d'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18579 posée par M. Michel Raison
Masse salariale de l'État
La question est caduque
Pertinence