Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25483 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition des soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25104 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1477S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des orthophonistes en Loir-et-Cher

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25476 posée par M. Hervé Marseille

    Qualification et rémunération des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24187 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Liste des maladies ouvrant droit au congé de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne