Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0317S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés et incertitudes en matière de défense incendie

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé

Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

06/06/2013
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

01/08/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1172S posée par M. Jean-Marie Bockel

Retraite des maires des petites communes

La question a été retirée

11/06/2015
Pertinence
Question n° 1348S posée par M. Jean-Marie Bockel

Application du protocole « parcours carrières et rémunération »

La question a été retirée

21/01/2016
Pertinence
Question n° 1599S posée par M. Olivier Cigolotti

Sur-cotisation prime de feu des sapeurs-pompiers

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence