Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24616 posée par M. Jean-Marie Bockel

Extension de l'application du protocole « parcours carrières et rémunérations »

Réponse du Ministère de la fonction publique

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 19963 posée par M. Jean-Marie Bockel

Application du protocole « parcours carrières et rémunération »

Réponse du Ministère de la fonction publique

11/02/2016
Pertinence
Question n° 15993 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences de l'application du décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

23/04/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 1348S posée par M. Jean-Marie Bockel

Application du protocole « parcours carrières et rémunération »

La question a été retirée

21/01/2016
Pertinence
Question n° 1172S posée par M. Jean-Marie Bockel

Retraite des maires des petites communes

La question a été retirée

11/06/2015
Pertinence
Question n° 07350 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences du redécoupage cantonal sur la dotation de solidarité rurale

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence