Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 20468 posée par Mme Nassimah Dindar

Suppression de postes dans les lycées et collèges de La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

Formations en alternance

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

07/12/2012
Pertinence
Question n° 01393 posée par M. Serge Larcher

Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation sociale à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 18255 posée par M. Georges Patient

Sécurisation du dispositif des intervenants en langues maternelles en Guyane

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher

Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence