Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 17156 posée par M. Michel Le Scouarnec
Formation et accès à l'emploi des personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 16231 posée par Mme Corinne Imbert
Situation critique de l'apprentissage en France
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 15998 posée par M. Michel Vaspart
Apprentissage et fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0241G posée par M. François Patriat
Apprentissage
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 08169 posée par M. Simon Sutour
Utilisation d'outils dangereux par des apprentis mineurs dans les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08484 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Ouvrir aux collectivités territoriales l'apprentissage des mineurs pouvant utiliser des matériaux ou outils dangereux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23138 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
