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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras
Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 20462 posée par M. Bernard Piras
Préservation de l'ingénierie publique en faveur des collectivités rurales
La question est caduque
Pertinence