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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 13615 posée par M. Marcel Vidal
Mise en valeur du patrimoine architectural rural
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14734 posée par M. Emmanuel Hamel
Renaissance du musée Jacquemart-André
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Georges Mouly
Conséquences de l'étalement de la loi de programme sur le patrimoine
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Philippe Richert
Baisse des crédits du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 22032 posée par M. Guy Lèguevaques
Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04881 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence