Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00158 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02193 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Loto du patrimoine et patrimoine français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02840 posée par M. Xavier Iacovelli

    École de plein air de Suresnes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06394 posée par M. Xavier Iacovelli

    École de plein air de Suresnes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06642 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Affectation des recettes du loto du patrimoine à des projets de restauration d'édifices publics français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

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