Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 13615 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en valeur du patrimoine architectural rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14734 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renaissance du musée Jacquemart-André

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19084 posée par M. Philippe Darniche

    Amputations des crédits pour la préservation du patrimoine architectural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03278 posée par M. Georges Gruillot

    Mécénat et politique de conservation du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11071 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de protection du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01801 posée par Mme Dominique Vérien

    Mise à jour du bulletin officiel des finances publiques sur l'attribution du label de la Fondation du patrimoine

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne