Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 13615 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en valeur du patrimoine architectural rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14417 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures fiscales en faveur du mécénat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14734 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renaissance du musée Jacquemart-André

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16470 posée par M. Michel Sergent

    Patrimoine maritime et fluvial

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17430 posée par M. Serge Mathieu

    Crédits affectés à la sauvegarde du patrimoine rural non protégé

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03690 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action de la fondation du patrimoine

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1603S posée par M. Yannick Botrel

    Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne