Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet
Devenir de la culture en milieu psychiatrique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 03192 posée par Mme Laure Darcos
Évolution indispensable du statut des conservateurs des antiquités et objets d'art de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 03257 posée par Mme Nadège Havet
Protection du petit patrimoine protégé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05682 posée par M. Alain Joyandet
Préservation et sauvegarde des anciens cimetières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 05768 posée par Mme Pascale Gruny
Répartition des projets sélectionnés dans le cadre du loto du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence