Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00845 posée par M. Michel Doublet

    Avenir du Marais poitevin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21635 posée par M. Marcel Vidal

    Actions de la Fondation du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22922 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Procédures d'attribution d'un agrément fiscal

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32497 posée par M. Marcel Vidal

    Actions de la Fondation du patrimoine en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18437 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan des actions de la Fondation du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03690 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action de la fondation du patrimoine

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne