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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 17438 posée par M. Robert Hue
Avenir du service public des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15598 posée par M. Roger Madec
Droits de retransmission à la télévision du championnat de France de ligue 1
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09763 posée par M. Serge Mathieu
Bilan du groupe de travail " sport, adolescence et famille "
Réponse du Ministère de la famille et de l'enfance
Pertinence
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Question n° 38779 posée par M. Gérard Longuet
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 38525 posée par M. Jean-François Humbert
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0591S posée par M. Daniel Eckenspieller
Budgétisation du FNDS
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21434 posée par M. François Mathieu
Utilisation du Fonds national de développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21022 posée par M. Nicolas About
Répartition de la part régionale du Fonds national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21144 posée par M. Gérard César
Fonds national de développement du sport, part régionale et plan sport-emploi
La question est caduque
Pertinence