Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01441 posée par M. Paul Souffrin

    Restructuration de la SNCF en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02216 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Report du trafic ferroviaire de la gare d'Apach au triage de Woippy (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03861 posée par M. Paul Souffrin

    Application du plan entre l'Etat et la SNCF en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz

    Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11104 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores le long des autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08099 posée par M. André Bohl

    TGV Est

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07363 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08272 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne