Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 04646 posée par M. Pierre Salvi

Conseillers professionnels: formation

Réponse du ministère : Emploi

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04816 posée par M. Pierre Vallon

Rillieux: extension du centre de formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1982
Pertinence
Question n° 05033 posée par M. Serge Mathieu

Centre de FPA de Lyon-Rillieux: fonctionnement

Réponse du ministère : Emploi

03/04/1982
Pertinence
Question n° 06137 posée par M. André Bohl

Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

28/05/1982
Pertinence
Question n° 14399 posée par M. Jean Louis Masson

Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

28/10/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16861 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi

Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18217 posée par Mme Janine Rozier

Publication du décret relatif à la mise en oeuvre du DIF ( Droit individuel à la formation)

La question est caduque

23/06/2005
Pertinence
Question n° 06705 posée par M. Michel Doublet

Avenir des ateliers permanents locaux d'individualisation des savoirs

La question est caduque

18/12/2008
Pertinence
Question n° 10130 posée par M. François Marc

Profondes difficultés des jeunes en apprentissage

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence