Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 30426 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Profession hôtelière: adaptation et régularisation des formations de base

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31749 posée par M. Pierre Vallon

    Extension de la loi sur les "congés-cadre jeunesse"

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06984 posée par M. Henri Belcour

    "Stages jeunes volontaires": situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18106 posée par M. Régis Ploton

    Qualité de l'enseignement du ski en France

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05703 posée par M. Daniel Hoeffel

    Crédits accordés à l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01931 posée par M. Roger Lagorsse

    Reconstruction du centre de formation professionnelle de Toulouse Bordelongue

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15537 posée par M. Alain Houpert

    Avenir des jeunes en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible