Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

Réponse du ministère : Universités

12/04/1978
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Paul Jargot

Académie de Grenoble: insuffisance des bourses d'études

Réponse du ministère : Universités

15/10/1980
Pertinence
Question n° 06214 posée par M. Raymond Poirier

Etudiants et personnel enseignant: stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1982
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Thierry Foucaud

Gratification des stagiaires étudiants en travail social

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

24/04/2008
Pertinence
Question n° 13022 posée par M. Jean-Pierre Grand

Statut des adultes en reprise d'études

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/11/2019
Pertinence