Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 28613 posée par M. Louis Le Montagner

Formation continue: programmes de gestion des entreprises

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 30547 posée par M. Louis Orvoen

Formation professionnelle: aide financière à l'artisanat et aux PME

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

07/06/1979
Pertinence
Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

Formation continue dans les petites entreprises

Réponse du ministère : Formation professionnelle

03/08/1979
Pertinence
Question n° 33626 posée par M. René Jager

Exportation: développement de la formation permanente des exportateurs

Réponse du ministère : Éducation

09/04/1980
Pertinence
Question n° 00361 posée par M. Jean Madelain

Employés des petites entreprises artisanales: accès à la formation continue

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

30/10/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34535 posée par M. Pierre Salvi

Petites et moyennes entreprises: formation des salariés

La question est caduque

11/06/1980
Pertinence
Question n° 23228 posée par M. Hervé Maurey

Coût des CACES pour les PME

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 11291 posée par M. Marcel Rainaud

Formation des salariés des petites et moyennes entreprises

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/04/2014
Pertinence
Question n° 20223 posée par Mme Frédérique Puissat

Risque économique de « l'abondement correctif » au compte personnel de formation pour les petites et moyennes entreprises

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence