Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet

    Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11968 posée par M. Georges Gruillot

    Opérations de fouilles faisant suite à une découverte

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12103 posée par M. Bernard Barbier

    Politique en faveur des associations de bénévoles pratiquant des fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13237 posée par M. René Rouquet

    Protection et financement des fouilles archéologiques en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20294 posée par M. Ivan Renar

    Destruction de vestiges archéologiques à Rodez

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu

    Archéologie préventive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible