Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 03773 posée par M. Paul Raoult
Contraintes résultant des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de zones d'activités
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 01942 posée par Mme Évelyne Didier
Situation de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12514 posée par M. Louis de Broissia
Fouilles archéologiques et urbanisme
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0021S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Financement de l'archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 20294 posée par M. Ivan Renar
Destruction de vestiges archéologiques à Rodez
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence