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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 04432 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut d'archéologue amateur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08164 posée par M. Edgar Faure
Législation en matière de fouilles archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02205 posée par M. Josselin de Rohan
Fouilles archéologiques soviétiques en Afghanistan et protection du patrimoine afghan
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03993 posée par M. André Bohl
Protection du patrimoine culturel et naturel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08448 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Préservation du patrimoine archéologique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence