Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03773 posée par M. Paul Raoult

    Contraintes résultant des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de zones d'activités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03657 posée par M. Philippe Mouiller

    Difficultés des petites communes rurales face aux coûts engendrés par les fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21686 posée par M. Laurent Somon

    Nécessité de relocalisation de la décision en matière de construction

    La question est caduque

    Pertinence Très faible