Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 24813 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Bourses scolaires accordées aux enfants scolarisés dans des établissements français hors de France en petite section de maternelle

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24350 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Exemption de frais de première inscription dans un établissement scolaire pour les enfants de diplomates

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible