Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

    Jardins d'éveil et inégalités

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place des jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maternelles en danger

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24826 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation des orphelins dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10019 posée par Mme Hélène Lipietz

    Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible