Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1636 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1525 trouvées
-
Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers
Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 31322 posée par M. Pierre Croze
Français de l'étranger: inscriptions scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 32364 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Chefs d'établissement exerçant à l'étranger: réintégration
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 33805 posée par M. Pierre Croze
Etablissements d'enseignement français à l'étranger: situation des commis et agents contractuels
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 35186 posée par M. Jean Colin
Ile de France: subventions pour terrains mis à la disposition du ministère
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 111 trouvées
-
Question n° 02607 posée par M. Charles de Cuttoli
Elèves français installés au Maroc: admission dans les établissements publics métropolitains
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20650 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21231 posée par M. Paul d'Ornano
Suppressions de postes au barème dans les établissements d'enseignement à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03731 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Rémunération des ex-volontaires du service national actif (VSNA) en période complémentaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05169 posée par M. Charles de Cuttoli
Droits de scolarité ou "minerval" dus par les parents français dont les enfants sont scolarisés en Belgique
La question est caduque
Pertinence