Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 23192 posée par M. Roger Karoutchi

    Sensibilisation des jeunes à l'Europe

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1121S posée par M. Claude Domeizel

    Apprentissage de la lecture et méthode globale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

    Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16900 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0332S posée par M. Alain Fauconnier

    Langues de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01368 posée par Mme Hélène Lipietz

    Limitation de l'effectif par classe en maternelle et en primaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16212 posée par M. Alain Fouché

    Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible