Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23527 posée par Mme Annie David

Situation des médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23752 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/06/2006
Pertinence
Question n° 23927 posée par M. Jean-Marc Pastor

Perspectives et difficultés des médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 24009 posée par M. Bernard Dussaut

Médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 24100 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/07/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste

Devenir de la médecine scolaire

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 16160 posée par Mme Michelle Gréaume

Mise à contribution des infirmiers de l'éducation nationale dans la crise sanitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence