Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 07819 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/03/2009
Pertinence
Question n° 15288 posée par Mme Dominique Voynet

Situation autour de l'autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

30/09/2010
Pertinence
Question n° 16330 posée par M. Marc Daunis

Valorisation du CO2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16334 posée par Mme Samia Ghali

Valorisation du CO2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16755 posée par M. Roland Courteau

Biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/01/2011
Pertinence