Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0298G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Occupation des places d'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11571 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Utilisation du plastique dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13808 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Financement de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Rassemblements à l'occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1952G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23409 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Contrôle des mineurs non accompagnés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible