Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 04521 posée par M. Hervé Marseille

Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05225 posée par M. Hervé Marseille

Antenne française de « l'université Fernando Pessoa » : un risque pour la santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05343 posée par M. Hervé Marseille

Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05862 posée par M. Hervé Marseille

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12717 posée par M. Hervé Marseille

Diagnostic territorial national de la prise en charge de l'autisme

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Hervé Marseille

Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 14520 posée par M. Hervé Marseille

Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

La question est caduque

15/01/2015
Pertinence