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318 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 302 trouvées
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Question n° 22440 posée par M. Roger Husson
Charbonnages de France: négociations salariales pour l'exercice 1985
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 23463 posée par M. Roger Husson
EDF: utilisation d'appareils français
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 24349 posée par M. Roger Husson
Charbonnages de France: négociations salariales pour l'exercice 1985
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 24960 posée par M. Roger Husson
Situation démographique de la France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 27217 posée par M. Roger Husson
Situation démographique de la France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 01521 posée par M. Roger Husson
Pologne: libération du dirigeant de Solidarité clandestine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18922 posée par M. Roger Husson
Retraitement des déchets et récupération des piles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20881 posée par M. Roger Husson
Retraites versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22759 posée par M. Roger Husson
Nomination d'un attaché militaire à l'ambassade de France au Laos
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22908 posée par M. Roger Husson
Situation de l'élevage ovin
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence