Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
-
Question n° 06391 posée par M. Yannick Vaugrenard
Peines pour délit routier aggravé par la consommation d'alcool ou de stupéfiants
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0508S posée par M. Yannick Vaugrenard
Demande du site de Yara à Montoir-de-Bretagne d'une dérogation pour ses rejets atmosphériques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0274S posée par M. Yannick Vaugrenard
Foyer de cancers pédiatriques en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 03883 posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance du volontariat des sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0245S posée par M. Yannick Vaugrenard
Modalités d'application du zéro artificialisation nette
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 04507 posée par M. Yannick Vaugrenard
Création de registres des cancers dans tous les départements de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0152S posée par M. Yannick Vaugrenard
Essor de la médiation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02740 posée par M. Yannick Vaugrenard
Fabrication de produits raffinés en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1746S posée par M. Yannick Vaugrenard
Essor de la médiation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20668 posée par M. Yannick Vaugrenard
Consommation de produits raffinés en France
La question est caduque
Pertinence