Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05764 posée par Mme Florence Lassarade

Vaccination « généralisée » contre le papillomavirus

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence
Question n° 02252 posée par M. Fabien Gay

Moyens pour une rentrée sereine en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00834 posée par Mme Florence Lassarade

Situation préoccupante de la pédiatrie en France

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16160 posée par Mme Michelle Gréaume

Mise à contribution des infirmiers de l'éducation nationale dans la crise sanitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste

Devenir de la médecine scolaire

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence