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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8313 trouvées
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Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja
Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00074 posée par M. José Balarello
Relations entre la France et le Paraguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00102 posée par M. Olivier Roux
Droit à pension des enrôlés de force dans la légion étrangère
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00104 posée par M. Olivier Roux
Convention sociale franco-suisse: évolution
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1687 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Convention France-République populaire chinoise pour la transmission d'émissions radiophoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. José Balarello
Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli
Jeunes Français ayant acquis la nationalité suisse: situation au regard du service national
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00338 posée par M. Charles de Cuttoli
Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie: divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00345 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence