Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

    Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet

    Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01647 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la sécheresse sur les constructions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2212G posée par M. Daniel Gremillet

    Taxonomie verte européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11541 posée par M. Daniel Gremillet

    Stérilisation des chats errants et domestiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet

    Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24244 posée par M. Daniel Gremillet

    Avenir du tourisme fluvial en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17694 posée par M. Daniel Gremillet

    Avenir du tourisme fluvial en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25856 posée par M. Daniel Gremillet

    Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie

    La question est caduque

    Pertinence Faible