Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0292S posée par M. Gilbert Barbier

    Situation de la médiathèque de Dole

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0174S posée par M. Michel Doublet

    Conditions d'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0051S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de la haute couture et du prêt-à-porter

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0048S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Préservation du site de la " Ferme Montsouris "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible