Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau

Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/01/2011
Pertinence
Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Pertinence
Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

03/09/2009
Pertinence
Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

14/05/2009
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

Recensement des points noirs

La question est caduque

05/01/2012
Pertinence
Question n° 20506 posée par M. Roland Courteau

Mal-logement en France

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

L'ambroisie

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau

Journée mondiale de l'eau

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17627 posée par M. Roland Courteau

Mal-logement en France

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses