Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 148 trouvées
-
Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Situation au Centrafrique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0681G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Passeport biométrique
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0456G posée par M. André Ferrand
Situation au Liban
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 04447 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Aide financière des CCPAS aux Français prisonniers aux Etats-Unis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 04473 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Passeports français établis par les postes consulaires pour les expatriés nés en Palestine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00047 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Suppression pour les pensionnés français résidant à l'étranger de l'obligation de présentation d'une " attestation d'existence "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00175 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Retraite complémentaire des Français résidant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39455 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Conditions d'ouverture et d'accueil des postes diplomatiques à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38871 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Retraite complémentaire des Français résidant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence