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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0171G posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Entraves fiscales et sociales à la compétitivité des entreprises de main-d'oeuvre françaises au niveau européen
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 34208 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Développement économique des Pays de la Loire et respect du contrat de plan
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 05882 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Retard français en matière d'équipement en imagerie par résonance magnétique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence