Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 00297 posée par M. Roger Boileau

    Electricité et gaz de France: facilités de paiement des factures

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

    Projet d'abandon de la production du laser en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07037 posée par M. Hubert Martin

    Laminoir de Gandrange

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06804 posée par M. Paul Souffrin

    Conséquences de l'accord Renault-Daf pour la Sovab de Batilly (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11076 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité du personnel EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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