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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 226 trouvées
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Question n° 00080 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Fonctionnement des foyers de jeunes travailleurs
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00893 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Création d'un groupement d'intérêt public entre le ministère des affaires étrangères et le ministère de l'emploi
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01787 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Fonctionnement de l'école Pierre Loti d'Istanbul
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02479 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation des médecins français à diplôme étranger revenus en France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 03526 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Service central de l'état civil
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 22615 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Importation temporaire des véhicules des enseignants français au Maroc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02838 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Respect des missions de service public inhérentes à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07886 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation des familles françaises établies à l'étranger et scolarisant leurs enfants en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14202 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Prélèvement de la contribution sociale généralisée sur les salaires des personnels recrutés locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15985 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Français de l'étranger : prélèvement de contribution sociale généralisée effectué sur les salaires des personnels français recrutés locaux
La question est caduque
Pertinence