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314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 301 trouvées

  1. Question n° 11103 posée par Mme Laurence Garnier

    Indication géographique du morta

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1072S posée par Mme Annick Billon

    Situation alarmante de la santé mentale en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Mesures de prévention face à la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09123 posée par Mme Valérie Boyer

    Impartialité de la cour nationale du droit d'asile

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

    Offre hospitalière en Pays de Redon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 11317 posée par M. Daniel Salmon

    Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28103 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27659 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Grippe aviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27675 posée par Mme Françoise Férat

    Détresse de la filière avicole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26951 posée par Mme Laurence Garnier

    Sécurité des pharmaciens d'officine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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