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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja
Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Avenir de la formation professionnelle en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0034A posée par Mme Marie-France Beaufils
Réforme de la taxe professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0058A posée par Mme Bariza Khiari
Dispositifs de lutte contre les discriminations
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0056A posée par Mme Bariza Khiari
Dispositifs de lutte contre les discriminations
La question a été retirée
Pertinence