Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 01653 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la deuxième fête du pain

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0186S posée par M. Yann Gaillard

    Délais de paiement appliqués aux produits cuisinés

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etiquettes signalant la présence de produits transgéniques

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07823 posée par M. Xavier Dugoin

    Présence d'organismes génétiquement modifiés dans les aliments

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08171 posée par M. Xavier Dugoin

    Fiscalité appliquée aux confiseurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34890 posée par Mme Dinah Derycke

    Situation des brasseurs français

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25233 posée par M. Alain Duffourg

    Soutien aux entreprises du patrimoine vivant

    La question est caduque

    Pertinence Faible